Amiens
- Société : validé
- Association : validé
Angers
- Société : validé
- Association : validé
Anglet
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
- Association : demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Bordeaux
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
- Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Briançon
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
- Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Cergy-Pontoise : validé
Chamonix
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Gap
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
- Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Grenoble
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
- Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Mulhouse
- Société : dossier incomplet - non-validable - convoqué
- Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d'étude
Nice
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
- Association : dossier en cours d’étude
Rouen (société) : demande complémentaire,
dossier en cours d’étude
Brest
- Société : validé
- Association : validé
Caen : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude
Chambéry :
dossier non-reçu
- convoqué
Cholet :
validé avec mesures d'encadrement*
Clermont-Ferrand :
dossier en cours d'étude - convoqué
Dunkerque :
déjà validé
Épinal : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude
Marseille :
validé avec mesures d'encadrement*
Mont-Blanc : demande complémentaire,
dossier en cours d’étude
Montpellier : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude - convoqué
Nantes : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude
Neuilly-sur-Marne : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude
Strasbourg (société) : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude
Tours** :
validé avec mesures d'encadrement* (sanctionné d’un retrait de six points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrement)
Amnéville : déjà validé
Annecy : déjà validé
Colmar : validé
Courbevoie : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Courchevel Méribel Pralognan : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Évry-Viry : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Français Volants : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Meudon : validé
Morzine-Avoriaz : déjà validé
Poitiers : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Reims : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Roanne : demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Rouen 2 (association) : dossier en cours d’étude
Strasbourg 2 (association) : dossier en cours d’étude
Toulouse-Blagnac : validé
Valence : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Valenciennes : validé avec mesures d'encadrement*
Vaujany : validé avec mesures d'encadrement*
Villard-de-Lans : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
Wasquehal : validé
* Publication des extraits de décisions de mesures d’encadrement à venir.
** Le club de Tours a été sanctionné d’un retrait de six points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 19 juillet 2019. Cette décision est susceptible d’appel.
La commission se réunira à nouveau ce jeudi 6 août pour poursuivre l’étude financière des dossiers.
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