Amiens
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Angers
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Anglet
- Société : validé
- Association : validé
Bordeaux
Briançon**
- Société : validé avec mesures d'encadrement (extraits de décisions) retrait de trois points avec sursis
- Association : validé
Cergy-Pontoise : déjà validé
Chamonix
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Gap***
- Société : validé avec mesures d'encadrement (extraits de décisions) retrait de trois points ferme
- Association : validé
Grenoble
- Société : validé
- Association : validé
Mulhouse
- Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d'étude
- Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d'étude
Nice
- Société : validé
- Association : validé
Rouen (société) :
demande complémentaire, dossier en cours d’étude
Brest
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Caen :
validé
Chambéry :
dossier en cours d'étude
Cholet :
déjà validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Clermont-Ferrand : dossier en cours d'étude
Dunkerque :
déjà validé
Épinal :
validé
Marseille :
déjà validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Mont-Blanc : demande complémentaire,
dossier en cours d’étude
Montpellier :
validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Nantes :
validé
Neuilly-sur-Marne :
validé
Strasbourg (société) :
validé
Tours**** :
déjà validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
retrait de six points dont trois avec sursis
Amnéville :
déjà validé
Annecy :
déjà validé
Colmar :
déjà validé
Courbevoie :
validé
Courchevel Méribel Pralognan :
validé
Évry-Viry :
validé
Français Volants :
validé
Meudon :
déjà validé
Morzine-Avoriaz :
déjà validé
Poitiers :
validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Reims :
validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Roanne :
validé
Rouen 2 (association) : dossier en cours d’étude
Strasbourg 2 (association) :
validé
Toulouse-Blagnac :
déjà validé
Valence : demande complémentaire reçue,
dossier en cours d’étude
Valenciennes :
déjà validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Vaujany :
déjà validé avec mesures d'encadrement (
extraits de décisions)
Villard-de-Lans :
validé
Wasquehal :
déjà validé
** Le club de Briançon (société) a été sanctionné d’un retrait de trois points avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 17 juillet 2018. Cette décision est susceptible d’appel.
*** Le club de Gap (société) a été sanctionné d’un retrait de trois points ferme pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 12 juillet 2019. Cette décision est susceptible d’appel.
**** Le club de Tours a été sanctionné d’un retrait de six points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 19 juillet 2019. Cette décision est susceptible d’appel.
La commission se réunira à nouveau ce jeudi 13 août pour poursuivre l’étude financière des dossiers.
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